Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cinq Diamants
Mle FRANCHOMME Catherine

Numéro de dépôt :
4090801
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2024
Cinq Diamants de FRANCHOMME Catherine

Présentation de la marque Cinq Diamants

Déposée le 14 mai 2014 par mademoiselle FRANCHOMME Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cinq Diamants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle FRANCHOMME Catherine domicilié(e) 22 Rue des Cinq Diamants - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle FRANCHOMME Catherine domicilié(e) 22 Rue des Cinq Diamants - 75013 - PARIS - France.

La marque Cinq Diamants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cinq Diamants est expirée depuis le 14 mai 2024.

FRANCHOMME Catherine a également déposé les autres marques suivantes : Five Diamonds , 5 Diamonds , 5 Diamants


Mle FRANCHOMME Catherine - 22 Rue des Cinq Diamants - 75013 - PARIS - France


Mle FRANCHOMME Catherine - 22 Rue des Cinq Diamants - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 26 novembre 2014 - Retrait partiel n°636314 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

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